Mustapha M'hamed

De: Mustapha M'HAMED
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:M. Philippe LEHIDEUX
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000048046358(source JORF)
nomination
06 Septembre 202306/09/2023
De: Mustapha M'HAMED
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. Yannick BADOR
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
JORFTEXT000042365163(source JORF)
nomination
26 Septembre 202026/09/2020
De: Mustapha M'hamed
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Diémila Fade, inspectrice des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2018-07-01"
ESRS1800198A(source BOEN)
inscription
04 Octobre 201804/10/2018
De: Mustapha M'HAMED
inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
à titre permanent, l'agent
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
date_debut="2016-01-21"
JORFTEXT000031979160(source JORF)
habilitation
05 Février 201605/02/2016
De: Mustapha M'HAMED
inspecteur divisionnaire des finances publiques ; et à titre permanent, les agents
Objet:
à effectuer des contrôles sur place, à titre provisoire, les agents
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
JORFTEXT000030813331(source JORF)
habilitation
30 Juin 201530/06/2015
De: Mustapha M'HAMED
inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application de l'article R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre provisoire
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
JORFTEXT000030309137(source JORF)
habilitation
04 Mars 201504/03/2015
De: M'Hamed (Mustapha)
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928(source JORF)
nomination
29 Mai 200129/05/2001